De nos jours, prendre une assurance automobile est plus que nécessaire, que ça soit aux yeux de la loi, mais aussi pour notre sécurité et celle de notre véhicule, cependant son prix peut s’avérer élevé, alors une question se pose, quelles sont les conséquences d’une résiliation d’assurance auto ? Suivez notre article pour ne rien manquer !
Qu’est-ce qu’une assurance auto résiliée pour non-paiement ?
Lors de l’acquisition d’un véhicule automobile, la seconde étape est de procéder à la souscription à un contrat d’assurance auto, ce dernier servira à couvrir vos dégâts matériels et physiques en cas de sinistre, souvent présents en plusieurs types, l’assurance autoest indispensable pour la circulation de votre véhicule automobile.
Il existe néanmoins plusieurs types d’assurances avec des contrats différents, nous pouvons donc citer :
- L’assurance au tiers.
- L’assurance au tiers avancée.
- L’assurance tous risques.
Si vous souhaitez rouler avec un coût réduit, l’assurance autoau tiers est le contrat d’assurance le plus simple, il couvre les responsabilités civiles minimales afin de vous permettre de circuler avec votre véhicule dans les zones urbaines, toutefois ce contrat ne couvre que les dégâts faits à votre véhicule et en cas où vous êtes le fautif.
L’assurance au tiers est un type de contrat d’assurance auto avancé, il comporte un large panel de garanties supplémentaires s’ajoutant à votre contrat de base cela signifie aussi que son prix est légèrement élevé, ces garanties peuvent comprendre les vols, collisions et dégâts causés sur votre véhicule.
L’assurance tous risques est le type de contrat d’assurance autoquiprotège de tous les dégâts pouvant être causés à votre véhicule, certaines garanties peuvent s’y ajouter telles que l’assistance dépannage.
Une assurance auto résiliée pour non-paiement est donc une rupture de contrat entre votre assureur et vous et ce pour raisons de non paiement des montants dû à votre assurance.
Qu’est ce qu’une résiliation d’assurance auto pour non-paiement ?
Nous enterons dans le vif de notre sujet, nous vous avons exposé les types d’assurance autoqui existent, cependant il y a des montants à payer pour en bénéficier car même si le prix d’une assurance autotel que l’assurance au tiers peut paraître modeste, il en va sans dire que dans le cas d’un sinistre, la prime d’assurance peut vite grimper et dépasser parfois le prix de la cotisation, dans certaines situations une résiliation du contrat d’assurance autoest envisageable, avant d’entamer les conséquences, il faut d’abord connaître de cette résiliation.
Dans la loi réglementaire des assurances automobiles, l’assureur et l’assuré peuvent procéder à une résiliation du contrat auto,et ce, pour diverses raisons telles que :
- Manquement aux primes.
- Mauvaises couvertures.
Comme cité précédemment, les primes d’assurance autopeuvent s’avérer élevées en cas de sinistre, certaines vont jusqu’à atteindre un prix supérieur aux cotisations, et ce, pour couvrir les dégâts causés, dans cette optique certains optent pour une résiliation d’assurance auto.
Si la prime d’assurance est aussi élevée, c’est pour assurer parfois un service à la hauteur, si vous souscrivez à une assistance dépannage instantanée et que votre assureur ne vous envoie pas de dépanneuse, il peut être considéré comme une mauvaise couverture et ainsi, vous serez en droit de procéder à une résiliation d’assurance auto.
Quelles sont les conséquences d’une résiliation d’assurance auto pour non-paiement?
Après vous avoir exposé les différentes raisons d’une résiliation d’assurance auto, il est temps de passer à notre thème, quelles conséquences lors d’une résiliation d’assurance auto pour non- paiement ?
Selon le code des assurances, dans le cas de non-paiement de la cotisation, et ce, dans les dix jours suivant l’échéance, l’assureur possède alors le droit d’envoyer une mise en demeure à l’assuré d’une durée de 30 jours.
Si toutefois, le montant n’a pas été réglé après les trente jours, dans ce cas le contrat subira une suspension de garantie, puis 10 jours plus tard, si le paiement n’est toujours pas effectué, l’assureur s’octroie le droit de résilier l’assurance auto, toutefois le paiement sera toujours dû.
En conclusion, si vous avez un retard de paiement sur vos cotisations, vous disposez d’un délai de 40 jours pour régler votre montant auprès de votre assurance, sous peine de perdre votre assurance auto et avoir une dette envers votre assureur.
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