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Que faut-il savoir sur l’assurance

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L’assurance

Définition de l’assurance

Une assurance est un service qui permet à la personne qui en bénéficie (l’assuré) de recevoir l’aide de la personne qui l’assure (l’assureur) en cas de sinistre. Cela peut faire suite à des évènements considérés comme dommageables, comme la maladie, le vol ou un incendie, mais aussi des risques liés aux biens de la personne, par exemple son logement ou sa voiture.

Afin de bénéficier de cette protection, l’assuré doit s’acquitter d’une prime, ou cotisation, qui dépend notamment de l’évaluation des risques. Celle-ci va permettre à la compagnie d’assurance de mutualiser un risque commun entre tous les souscripteurs. Élément-clé du monde des assurances, la mutualisation présente l’intérêt majeur d’éviter de lourdes charges à un individuel qui se retrouverait exposé à un sinistre. Ainsi, pour que la compagnie d’assurance puisse gérer les risques et dédommager les assurés, le tarif des cotisations résulte à la fois de la probabilité d’occurrence et des coûts associés à l’évènement. Par conséquent, plus les risques sont fréquents ou avec des conséquences majeures, plus les coûts seront élevés. Si un des risques définis par le contrat d’assurance survient, l’assureur se trouve alors dans l’obligation de dédommager l’assuré, un tiers, ou le bénéficiaire dans le cas d’une assurance-vie.

Les contrats d’assurance, aussi appelés polices d’assurance, sont généralement établis pour une durée de 12 mois, mais peuvent être renouvelés ou résiliés à chaque échéance. Ces documents établissent les engagements des différentes parties prenantes. On y retrouve a minima les quatre points suivants :

  • Les obligations de l’assureur, notamment en matière de délais dans le cadre d’une indemnisation.
  • Les évènements garantis, mais aussi les exclusions de garantie.
  • La description de la garantie elle-même, les prestations que s’engage à fournir l’assureur en cas de sinistre.
  • Les obligations de l’assuré, comme par exemple les mesures de prévention pour limiter les risques, le délai de déclaration, mais aussi les modalités de paiement et le montant de la cotisation.

Que couvrent les assurances ?

Les assurances permettent de se protéger d’un très large panel de risques, et de nombreuses situations justifient une potentielle souscription. Cela peut aller de la mise en place d’un projet immobilier, aux remboursements de frais de santé, mais aussi la protection de sa famille en cas de décès. Deux grandes familles de contrats d’assurance se distinguent :

  • La première catégorie concerne les risques liés aux personnes, et permet d’assurer une protection en cas d’atteinte à l’intégrité physique. Cela regroupe par exemple le domaine de la santé, les accidents, mais aussi la perte d’autonomie, voire le décès, dans le cadre de l’assurance-vie.
  • La seconde famille de contrats est liée aux dommages, et inclut ceux causés aux biens, ainsi qu’à autrui. Pour ce qui est des sinistres aux biens, ils regroupent incendies, vols, bris de glace ou dégâts des eaux, mais aussi les catastrophes naturelles (séismes, ouragans) et les attentats. Quant aux contrats qui concernent autrui, on y trouve notamment l’assurance responsabilité civile ou professionnelle, mais aussi les assurances auto ou sportives.

Dans certaines situations, l’assurance est obligatoire. C’est le cas notamment de l’assurance responsabilité civile, qui va indemniser la victime dans le cas de dommages causés par l’assuré.

Cependant, tout n’est pas assurable, et afin qu’un évènement soit couvert par une assurance, certaines conditions doivent être remplies :

  • L’évènement ne doit pas s’être déjà produit et doit se dérouler dans le futur.
  • Le risque doit être involontaire, indépendant de la volonté de l’assuré.
  • Sa survenue doit être aléatoire et les risques doivent pouvoir être calculés.
  • Le risque ne doit pas être illicite.

Enfin, les assureurs ne prendront le risque de proposer une assurance que s’il y a une possibilité de le mutualiser. Ils doivent aussi justifier d’une capacité financière suffisante pour pallier les coûts d’un sinistre, dans le cas où il se produirait.

Les différents types d’assurances

Les assurances couvrent nombreux aspects de la vie quotidienne et il est parfois compliqué de s’y retrouver parmi les différents types. Si certaines sont obligatoires, d’autres sont optionnelles et dépendent du mode de vie de chacun.

L’assurance habitation

L’assurance habitation est l’une des plus importantes. Obligatoire pour les locataires et les copropriétaires, elle permet d’être indemnisé par la compagnie d’assurance en cas de sinistre dans le logement. À noter que pour les copropriétaires, seule la garantie responsabilité civile est obligatoire.

La plupart des assureurs proposent à leurs clients une assurance multirisque permettant de couvrir un large panel de risques. La première catégorie des risques couverts par ce type d’assurance est le logement et le mobilier. Cela concerne notamment les dégâts des eaux, le cambriolage ou le vandalisme, les bris de glace, les incendies et le gel des canalisations. Il est important de souligner que certains biens peuvent être exclus de l’assurance multirisque, comme c’est le cas pour :

  • les canalisations extérieures,
  • les plantations,
  • les bâtiments encore en cours de construction,
  • toutes les installations de loisirs ou d’éclairage, ainsi que les abris de jardin.

La deuxième garantie généralement incluse dans les contrats multirisques concerne la responsabilité civile de l’assuré. Cette assurance va permettre d’indemniser les voisins et les tiers en cas de dommages dont l’assuré est responsable. Cela concerne par exemple les dégâts des eaux ou incendies initiés dans son habitation, qui s’étendraient et impacteraient des logements tiers.

Enfin, la couverture de responsabilité civile « vie privée » couvre l’assuré, mais aussi tous les membres de son foyer, en cas de dommages ou sinistres causés directement à des tiers (dommages corporels ou matériels).

La cotisation de l’assurance habitation varie selon plusieurs paramètres. Certains sont propres au logement, comme sa valeur et ses biens, le lieu de résidence et la superficie de l’habitation, tandis que d’autres dépendent du statut de l’assuré (propriétaire ou locataire). La franchise peut aussi impacter le prix des cotisations : plus elle est importante, moins la cotisation sera élevée. Celle-ci peut être réglée en une seule fois, lors de l’échéance, ou alors en plusieurs paiements répartis dans l’année : mensuellement, trimestriellement, ou semestriellement. Enfin, si le contrat présente une clause de révision, l’assureur a la possibilité d’augmenter chaque année le montant de la prime d’assurance. Dans ce cas, l’assuré peut choisir de refuser, et résilier son contrat dans les 15 jours qui suivent la réception de l’avis d’échéance.

L’assurance auto

Obligatoire, l’assurance auto, et plus particulièrement la garantie responsabilité civile, permet l’indemnisation des dommages causés à des tiers par le conducteur ou l’un de ses passagers. Cela concerne à la fois les dégâts causés aux autres véhicules ou biens, mais inclut aussi les blessures ou décès des passagers, qu’ils soient occupants d’un autre véhicule ou piétons.

Ne pas disposer d’assurance voiture est un délit passible d’une amende, d’une suspension de permis, mais aussi d’une mise en fourrière. Afin de faciliter les contrôles, la vignette (ou le contrat d’assurance), doit être disposée sous le pare-brise du véhicule.

Si la garantie responsabilité civile est obligatoire, les propriétaires de véhicules se voient aussi proposer des garanties complémentaires et facultatives : les garanties conducteur ainsi que les garanties du véhicule.

Parmi ces assurances facultatives liées au véhicule, on trouve notamment :

  • La garantie « dommages tous accidents », qui entre en jeu dès que la voiture est endommagée, et ce, quelle que soit la faute du conducteur ou la cause de l’accident.
  • La garantie « tempête », liée aux dégâts causés par le vent.
  • La garantie « incendie et explosions », qui ne couvre cependant pas les sinistres causés par un mauvais entretien du véhicule.
  • La garantie « vol » qui protège en cas de vol ou de tentative d’effraction.
  • La garantie « attentats, actes de terrorisme », liée aux dommages causés par des actes terroristes sur le territoire.
  • La garantie « bris de glace », qui permet de couvrir le remplacement ou la réparation du pare-brise, des glaces latérales ou de la lunette arrière.

Autre garantie complémentaire, la garantie du conducteur lui permet d’être indemnisé s’il se blesse lors d’un accident qu’il a causé, mais aussi lorsque aucun responsable n’est désigné. Selon les contrats, les garanties de prises en charge peuvent concerner les frais médicaux, chirurgicaux, d’hospitalisation, mais aussi l’accompagnement financier en cas d’arrêt de travail ou d’une invalidité permanence. En cas de décès, la garantie du conducteur ouvre généralement à une indemnisation pour les ayants droit.

Enfin, certaines garanties proposent des services, comme l’assistance en cas de panne ou d’accident, ou une protection juridique en cas de nécessité.

Le prix d’une assurance auto dépend d’un certain nombre d’éléments et peut sensiblement varier d’un conducteur à l’autre. Les premiers sont propres au véhicule, et concernent notamment son ancienneté, le modèle, sa puissance et son stationnement. D’autres paramètres sont relatifs au conducteur, son âge, son expérience, son lieu de résidence ainsi que sa conduite (bonus ou malus).

L’assuré doit respecter certaines règles pour continuer à profiter de son assurance. Par exemple, selon les exclusions de contrats, ne pas porter sa ceinture est passible d’une réduction, voire suppression des garanties. Cela concerne aussi la conduite en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants.

A lire aussi : L’assurance moto

L’assurance responsabilité civile

Dernière assurance obligatoire, l’assurance responsabilité civile est utile en cas d’accident ou de sinistre lors duquel l’assuré blesse ou endommage les biens d’un tiers. En plus des dommages causés par lui-même, l’assurance responsabilité civile couvre aussi ceux engendrés par ses enfants à charge, son conjoint et ses animaux.

Généralement associée au contrat d’habitation, les personnes n’en possédant pas peuvent tout de même en souscrire une de manière indépendante.

Comme toutes les assurances, la responsabilité civile présente des exceptions variant selon les contrats, et les éléments suivants ne sont souvent pas pris en compte :

  • Les dommages causés de manière intentionnelle.
  • Les dommages causés par un chien appartenant à la catégorie des chiens dangereux, comme les pit-bulls, rottweilers ou chiens de race Tosa.
  • Les dommages causés par l’assuré ou l’un des membres de sa famille, par exemple si l’un des enfants endommage l’ordinateur de ses parents. Afin d’être protégé en cas de dommages matériels ou corporels entre les différents membres de la famille, il est conseillé de souscrire à une garantie « accident de la vie ».
  • Le matériel loué.
  • Les prestataires de services.
  • Les aides bénévoles.

L’assurance santé

L’assurance santé, aussi appelée mutuelle ou complémentaire santé, permet de couvrir une partie, voire la totalité des frais qui ne sont pas remboursés par la Sécurité sociale. La garantie est généralement exprimée en pourcentages.

Chaque mutuelle offre des prestations différentes, mais la plupart assurent la prise en charge des éléments suivants :

  • soins dentaires et prothèses,
  • soins ophtalmologiques,
  • consultations et soins médicaux,
  • frais d’hospitalisation,
  • Médicaments sur ordonnance.

La cotisation dépend notamment de la couverture choisie, les revenus, l’âge et le statut de l’assuré.

Grâce au tiers payant, il n’est souvent pas nécessaire d’avancer les frais correspondant à la partie remboursée par la complémentaire santé.

L’assurance animaux

Si la garantie responsabilité civile inclut généralement l’animal domestique, elle ne le protège pas en cas de blessure ou maladie. Pour couvrir les frais de santé qui pourraient subvenir, une assurance animale peut donc être envisagée.

Une assurance animale permet de rembourser partiellement ou totalement les frais vétérinaires en cas de maladie ou d’accident. Selon les contrats, l’assurance couvre aussi l’achat de médicaments et les vaccins. Il existe des assurances spécifiques pour les chiens, les chats, mais aussi pour les NAC (Nouveaux Animaux de Compagnie).

Les assurances chien assurent généralement une protection à partir de 2/3 mois et jusqu’à 7/8 ans au moment de la souscription. Afin d’apporter une solution propre aux spécificités et aux risques de chaque chien, certains assureurs prennent en compte la race. Pour souscrire une assurance chien, le propriétaire doit être en mesure de prouver que l’animal a été acquis légalement et qu’il est en bonne santé. Des documents spécifiques peuvent être requis, comme les vaccins à jour, un certificat médical et une preuve du tatouage ou de la puce électronique. Cependant les chiens considérés comme dangereux (1e et 2e catégories) sont associés à des risques plus élevés et doivent avoir recours à des assurances spécifiques.

L’assurance chat est très similaire à l’assurance chien, mais peut par exemple différencier les chats vivant à l’extérieur et les chats d’intérieur, exposés à des risques différents. Et comme tous les chats ne retombent pas forcément sur leurs pattes, certaines assurances proposent des garanties liées aux risques de chutes.

Les autres animaux de compagnie tels que les lapins, cochons d’inde, furet, chinchilla, perroquet ou hamsters, peuvent profiter d’une assurance NAC. Cependant, plus les animaux sont rares, moins d’offres leur seront accessibles.

L’assurance voyage

Dans certains pays, notamment les États-Unis, les frais de santé sont particulièrement élevés. Sans assurance, les vacances peuvent alors vite se transformer en véritable cauchemar. Souscrire à une assurance voyage permet de gagner en sérénité, et de mieux face aux imprévus avant le départ ou une fois sur place.

Les prestations d’une assurance voyage varient beaucoup selon les contrats, mais on y retrouve généralement les points suivants :

  • L’annulation du voyage, sous réserve de certaines conditions.
  • La perte ou le vol des bagages.
  • Un retour anticipé en cas d’urgence.
  • Le remboursement de potentiels frais d’avocats.
  • L’assistance rapatriement.
  • Les soins médicaux ou d’hospitalisation.
  • Responsabilité civile à l’étranger.

L’assurance nouvelles mobilités

Avec l’apparition de nouvelles mobilités, les assureurs ont dû s’adapter afin de proposer des offres plus adaptées aux utilisateurs. Il existe aujourd’hui des assurances permettant d’assurer la trottinette, le monowheel, mais aussi le gyropode, de plus en plus présents dans les grandes villes. Étant considérés comme des « véhicules terrestres à moteur », la législation impose à tout utilisateur de disposer d’une assurance responsabilité civile spécifique.

Des garanties supplémentaires et optionnelles sont aussi proposées par les assureurs, et concernent notamment les vols ou tentatives de vol, les dommages tous accidents ou liés aux collisions, et les catastrophes naturelles.

Afin de respecter les conditions de garanties, la vitesse du véhicule ne doit pas excéder les 25 km/h selon la norme constructeur, et l’utilisateur ne doit pas prendre de passagers avec lui. Aussi, les exclusions peuvent contenir les fautes intentionnelles, les accidents survenus en cas de courses ou compétitions, et la conduite en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants.

Le VAE (Vélos à Assistance Électrique) n’est pas considéré comme un véhicule terrestre à moteur, car l’utilisateur doit toujours pédaler afin d’avancer. Il est donc couvert par l’assurance habitation pour la partie responsabilité civile. En revanche, le cycliste n’est pas couvert en cas blessure lors d’une chute ou d’un accident, et peut choisir d’opter en plus pour une assurance accidents de la vie.

L’assurance accidents de la vie

L’assurance accidents de la vie permet de couvrir l’assuré et sa famille en cas d’accident de la vie quotidienne. Si l’assurance santé prend en charge les frais médicaux, l’assurance accidents de la vie apporte une protection complémentaire, surtout en cas de conséquences plus graves, comme un handicap durable.

Les risques couverts sont notamment :

  • Les accidents domestiques (chute, brûlure, jardinage, intoxication, …).
  • Les accidents médicaux.
  • Les agressions ou attentats.
  • Les catastrophes naturelles (séisme, avalanche, tempête, …).
  • Les catastrophes technologiques.
  • Les accidents survenus lors de la pratique de certains loisirs.

L’assurance accidents de la vie est plafonnée, et même s’il dépend de la compagnie d’assurance, le plafond ne peut pas être inférieur à 1 000 000 €. En cas de sinistre, l’assureur dispose de 5 mois pour proposer une offre d’indemnisation.

L’assurance vie

L’assurance vie est un des placements les plus utilisés par les français qui souhaitent épargner, que ce soit pour transmettre un héritage ou un complément de retraite. En effet, contrairement à certaines idées reçues, l’assurance vie permet à l’assuré de toucher la somme qu’il a épargnée s’il désire mettre fin au contrat, et pas forcément au moment du décès.

Facile d’utilisation, l’assurance vie va permettre de valoriser un capital et d’optimiser la transmission d’un patrimoine. L’assureur s’occupe des fonds de l’assuré et lui verse une rente ou un capital. Cependant, dans le cas où l’assuré décèderait avant la fin du contrat, l’argent sera reversé à ses bénéficiaires.

Comment trouver une assurance ?

Le monde de l’assurance regroupe de nombreux acteurs, et il n’est pas forcément évident de s’y retrouver parmi toutes les opportunités. Il existe cependant plusieurs solutions pour aider l’obtention de devis assurance, dans la prise de décision et trouver l’assurance la plus adaptée aux besoins de la personne : le courtier d’assurance, l’agent général d’assurance, les comparateurs en ligne…

S’adresser directement à l’assureur

La première solution pour trouver une assurance consiste à contacter directement l’assureur. Cela peut être par exemple la banque ou la compagnie d’assurance. Mais il est aussi possible de passer par des commerçants ou des travailleurs indépendants.

Le courtier d’assurance

Considéré comme commerçant indépendant, le courtier d’assurance sélectionne les contrats d’assurance les mieux adaptés pour ses clients. Personne physique ou morale, il connaît parfaitement l’évolution du marché de l’assurance. Son rôle est d’analyser en détail les besoins du client, afin de lui proposer une assurance adaptée, éventuellement par le biais d’appels d’offre ou de négociations avec les compagnies d’assurance. Cependant il ne vend pas directement les contrats d’assurance, mais aide le client à en trouver un. Le courtier a par la suite un vrai rôle d’accompagnement envers le client, de la signature du contrat à la déclaration d’un potentiel sinistre.

L’agent général d’assurance

L’agent général d’assurance exerce comme travailleur indépendant. Il est à la fois mandataire d’une société d’assurance dont il propose les contrats, et chef d’entreprise. Tout comme le courtier, l’agent général d’assurance va commencer par établir un diagnostic des besoins ainsi que des attentes des clients. Il va par la suite adapter son offre au fur et à mesure en fonction de l’évolution des clients, et les accompagner de la signature du contrat au versement potentiel d’indemnités en cas de sinistre.

Les comparateurs d’assurance en ligne

Tout comme de nombreux secteurs, l’assurance n’a pas échappé à la démocratisation du numérique et du web. Il existe aujourd’hui beaucoup de comparateurs en ligne permettant de trouver en quelques clics la meilleure assurance correspondant aux critères sélectionnés. L’offre proposée est très large, et le comparateur d’assurance aide à comparer presque instantanément toutes les assurances disponibles sur le marché. L’utilisateur n’a alors plus besoin de passer des heures à les éplucher individuellement.

Afin de proposer les meilleures solutions, les comparateurs commencent généralement par un questionnaire que l’utilisateur doit remplir en précisant sa situation, ses besoins et ses attentes. En fonction de ce qui en ressort, le comparateur peut alors proposer les devis les plus intéressants. Les principaux points du contrat sont alors exposés à l’utilisateur, qui peut rapidement comparer les offres qui satisfont à sa requête, et trouver celle qu’il préfère.

Comment faire marcher une assurance ?

Après le sinistre, la déclaration

Après un sinistre, la première chose à faire est de vérifier que l’évènement est bien couvert par l’assurance. L’assuré peut aussi prendre contact avec son assureur pour l’informer, demander conseil et confirmer les démarches à suivre afin de garantir la meilleure indemnisation possible. La déclaration d’un sinistre doit généralement se faire par lettre recommandée, en respectant de délai mentionné dans le contrat d’assurance, cachet de la poste faisant foi. Certaines compagnies d’assurance permettent aussi de déclarer un sinistre en ligne, ou directement chez l’assureur.

Ce délai est normalement de 2 jours pour un cambriolage et 5 jours pour un incendie ou un dégât des eaux, et il peut aller jusqu’à 10 jours dans le cas d’une catastrophe naturelle ou technologique. Dans le cas d’une assurance auto, les délais sont les mêmes pour les vols et les catastrophes, mais l’assuré dispose de 5 jours après la prise de connaissance pour déclarer un sinistre. Un non-respect des délais peut entraîner une perte de garantie et un refus d’indemnisation de la part de l’assureur.

Quels documents joindre à la déclaration ?

La déclaration doit être accompagnée du numéro de contrat et d’une estimation des pertes subies. À ces informations peuvent être accolés tous les documents susceptibles d’être utiles dans le processus d’indemnisation. Ces documents dépendent beaucoup du type d’assurance, mais peuvent notamment être :

  • Des photographies du sinistre.
  • Le constat à l’amiable dans le cas d’une assurance auto.
  • Les billets d’avion ou le ticket d’enregistrement d’un bagage perdu dans le cas d’une assurance voyage.
  • En cas de vol, une copie du dépôt de plainte.
  • Des potentiels relevés bancaires, pour des remboursements.
  • Des factures permettant de prouver la valeur des biens qui doivent être indemnisés.
  • Des témoignages de témoins dans le cadre d’un accident, ou voisins dans le cas d’une assurance habitation.

Lorsque les dommages sont importants, la compagnie d’assurance peut verser un acompte à l’assuré, notamment pour pallier des potentiels coûts urgents (par exemple pour des travaux, ou des frais à l’étranger). Une fausse déclaration peut entraîner la nullité du contrat, et aller jusqu’à des procédures judiciaires pour fraude.

Quels délais d’indemnisation ?

Le délai d’indemnisation est normalement précisé dans le contrat liant l’assuré et l’assureur. Variable, il est de 30 jours en moyenne à partir de la signature d’un accord entre les deux parties, mais peut évoluer fortement en fonction du type d’assurance et de l’origine du sinistre.

Par exemple pour les assurances habitation, les dégâts des eaux et cambriolages, ont des délais plutôt courts, tournant autour de 2/3 semaines. En revanche, les délais pour les catastrophes naturelles et technologiques, aux coûts généralement plus élevés, peuvent tendre vers les 3 mois, voire plus.