Un licenciement pour inaptitude intervient suite à une inaptitude médicale du salarié, il est désormais incapable d’effectuer son travail au sein d’une entreprise. Dans le cas de licenciement pour inaptitude, la prévoyance prend en charge la personne.
En effet une bonne prévoyance correspond à une bonne couverture, les accidents de travail peuvent se produire peu importe la raison à tout salarié qui doit être couvert afin qu’il soit protégé et puisse garantir son avenir. Vous voulez savoir comment cette prévoyance après licenciement pour inaptitude fonctionne ? Quels sont les avantages de souscrire à une telle prévoyance ?
Le fonctionnement d’une prévoyance après licenciement pour inaptitude
Les prévoyances sont présentées au sein d’une entreprise comme une garantie pour les travailleurs qui font face parfois à divers accidents de travail et qui peuvent mener à des situations critiques. Par conséquent, ces accidents peuvent induire même à d’éventuels licenciements, car l’employé ne présente plus les aptitudes pour accomplir son travail.
Il faut savoir que l’assurance prévoyance fonctionne selon le principe de protection les travailleurs de n’importe quel malheur qui peut leur arriver dans le milieu du travail, une prévoyance vient donc pour compléter et renforcer les couvertures des régimes obligatoires, elle couvre essentiellement les risques d’incapacité de travail, ainsi que d’invalidité, la prévoyance après licenciement pour inaptitude se fait suite à une longue procédure.
En ce qui concerne le bon fonctionnement de cette prévoyance, elle offre à l’entreprise l’opportunité d’améliorer les prévoyances tout en lui donnant le pouvoir de négocier avec d’autre partenaires sociaux.
Après les négociations, ils vont trouver un accord qui est présenté par un régime bien déterminé. De plus, la formalisation de la prévoyance après licenciement pour inaptitude repose sur le principe de fixer des bases et des garanties pour toute personne incapable de travaille.
Une fois l’accord trouvé, l’employeur doit assurer la garantie des couvertures des risques avec une clause déterminant les conditions et la catégorie du salarié assuré. Pour les tarifs de cette assurance, ils varient chaque année selon les techniques financières du régime.
La prévoyance et l’indemnité après licenciement pour inaptitude
Être déclaré inapte à travailler veut dire que vous présentez une incapacité à exercer le métier pour lequel votre employeur vous à embauché, il faut noter que cette inaptitude peut être physique comme mentale pour cause d’un accident ou une maladie.
Une inaptitude sévère peut insinuer licenciement, dans certains cas où l’inaptitude n’est que partielle, voire même n’est pas sévère l’employeur doit chercher un travail à son employeur et ce travail répond aux conditions de son contrat de travail en tout ce qui concerne le salaire, les tâches à faire et les heures de travail.
Ainsi, il se doit d’être le plus similaire possible à son ancien poste et bien évidemment, il faut prendre en compte la prescription du médecin de travail qui à déclaré son inaptitude, mais il faut savoir que le licenciement pour inaptitude doit respecter certaines conditions.
Cependant le licenciement pour inaptitude offre plusieurs primes, appelées aussi indemnités. Après parcours de l’origine de l’inaptitude et du suivi médical, la prévoyance après licenciement pour inaptitude donne le droit notamment aux quelques indemnités suivantes :
- Licenciement ayant une origine non professionnelle : n’a aucun lien avec l’activité du travail, une indemnité conventionnelle de licenciement s’applique.
- Licenciement ayant une origine professionnelle : se présente sous la forme d’un accident de travail ou d’une maladie, ce licenciement est l’équivalent du double de l’indemnité conventionnelle.
- Un congé payé, d’abord, l’employeur doit chercher à mettre le salarié dans un classement.
- Les indemnités par préavis se font de sorte que le salarié doit déclarer avant tout son inaptitude pour qu’il puisse bénéficier d’une indemnité compensatrice de préavis.
- En cas de chômage, le salarié doit demander ses allocations chômage et s’inscrire en tant que demandeur d’emploi.